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Marques déposées par monsieur Robert COURTADE
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MEZZATIQUE MEZZANINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEZZATIQUE MEZZANINE
M. Robert COURTADE

Numéro de dépôt :
1717646
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1999
MEZZATIQUE MEZZANINE de Robert COURTADE

Présentation de la marque MEZZATIQUE MEZZANINE

Déposée le 3 avril 1989 par monsieur Robert COURTADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEZZATIQUE MEZZANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert COURTADE domicilié(e) Sorhoeta, 64990 MOUGUERRE - France.

La marque MEZZATIQUE MEZZANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEZZATIQUE MEZZANINE est expirée depuis le 3 avril 1999.

Robert COURTADE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ELIZABERRY MEUBLE INTELLIGENT , MENDEAL , ORA LIGNE


M. Robert COURTADE - Sorhoeta, 64990 MOUGUERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Mezzanine créable mécanisée, automatisée, à hauteur variable, qui s'escamote en plafond

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.